Démocratie Directe en Amérique

En 1634, dix aventuriers (c’est le qualificatif que l’histoire a retenu) prenaient pied sur une berge de la rivière Connecticut à hauteur d’un endroit qui serait baptisé Wethersfield. L’endroit leur parut fertile à coloniser. La plupart repartiront tenter leur chance ailleurs. L’un d’eux John Oldham était plus persévérant. Il  réussit à convaincre deux autres vagues en trois ans de venir grossir la colonie pour un total de 90 fermiers avec leurs épouses pour certains.

John Oldham, leader naturel, allait périr sous les coups de haches des indiens  Pequot (1636) casus belli  qui allait déclencher des guerres successives avec  les indiens jusqu’en 1675. La  colonie devait chercher des alliés au sein des autres peuplements puritains, cédant une partie de son  autonomie en adhérant au code de 1650, ensemble de règles strictes sur la militarisation au sein de milices et en termes d’éducation obligatoire.

Dès 1648, était construite la Town Meeting lieu social servant d’église et d'agora pour prendre des décisions communes. D’autres townships environnants adapteront cette formule aussitôt détaillée dans une charte. Tocqueville,  en 1831, venu pour inspecter la prison dans le cadre de sa mission, va découvrir avec admiration cette forme de démocratie directe, où chaque habitant enregistré avait le droit de donner son  opinion   sur un projet à mener à bien ou sur un impôt à lever avant de concrétiser son engagement par un vote à main levée. Le cadre de cette démocratie directe était posé et Tocqueville, partisan d’une république sans les excès de la Terreur qui avait souillé la révolution de 1789 et décimé sa famille, était admiratif. Il notait que les agents publics étaient ainsi élus, excluant a priori toute forme de clientélisme, que tout impôt était soumis à l’assentiment populaire entre autres sujets.

La démocratie locale continue à fonctionner ainsi sous deux formes

Le réferendum   dit aussi  ballot question. En 2022 à Wethersfield. Il fut demandé à la population si elle acceptait des travaux sur les écoles de la ville d’un montant de l’ordre de 28 millions de dollars financés par l’émission de  bons d’emprunt. La réponse a été négative. Sur 20 404 inscrits sur les listes, 11 354 ont exprimé leur avis (6 570 NON, 4 787 OUI).

A noter que cette forme de démocratie référendaire fonctionne également au niveau des Etats de la fédération. Onze Etats avaient inscrits la question de l’avortement sur la liste des sujets électoraux soumis au vote le 5 novembre puisque la révocation du jugement Wade vs Roe renvoie désormais aux Etats la responsabilité de décider en la matière. Cinq sollicitaient l’avis des électeurs sur la question de la légalisation de la marijuana (usage médical ou récréatif)

C’est dire que le type de contrat social inventé pour des questions religieuses par les premiers colons en Nouvelle-Angleterre a fait florès. Cela permet de nuancer la remarque critique de l’historien Pierson, spécialiste de Tocqueville et qui trouve que son auteur préféré avait un peu vite généralisé ce qu’il avait vu à  Wethersfield au cours d’un très bref séjour. « Il pensait le Connecticut comme un symbole de la Nouvelle-Angleterre, et la Nouvelle-Angleterre comme une reproduction en miniature de toute l’Amérique. Il a passé les deux derniers jours vécus à Wethersfield à se faire une idée claire des caractéristiques de la décentralisation en Nouvelle-Angleterre » écrivait l’universitaire.  Dans « Démocratie en Amérique, deux chapitres sont intitulés “décentralisation” et « gouvernance locale »

Tocqueville avait été frappé par ce qui se passait dans le second Open Town Meeting, successeur de celui des successeurs de  John Oldham, évoqué en début d’article. Les choses ont évolué. La bourgade a élu un maire et un city manager, un gestionnaire spécialisé a été embauché. On ne vote plus lors des séances du conseil municipal, sauf pour le budget et les transformations tous les 5 ans de la charte qui régit la commune. C’est le conseil municipal qui est charge de cette politique à mener. En revanche, les citoyens, comme dans le temps, sont invités à donner leur avis. Ils viennent au pupitre et s’expriment.  Leur remarque peut être traduite plus tard lors d’une ballot question. A Springfield, ils s'expriment par "zoom". La démocratie s’est donc professionnalisée, et hiérarchisée ce qui n’aurait pas déplu à Tocqueville se méfiant « de la tyrannie du peuple » et pensait, en bon fils d’aristocrate, que toute république devait être menée par des notables responsables, leaders « naturels ». A noter pourtant que cette forme de démocratie locale directe est jugée pervertie par certains auteurs. D'autres notent que la participation est devenue faible. Ph.W.

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